projet de règlement intérieur au forum

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projet de règlement intérieur au forum

Message par tinplate71 le Dim 14 Aoû - 14:40

Projet de règlement intérieur

Le forum du CFE est un espace privé dans lequel se retrouvent les passionnés par la collection du train jouet sous toutes ses formes. On peut dire que ce forum représente une grande salle dans laquelle les internautes vont et viennent à leur guise,chacun étant libre de parler à qui lui plait,chacun étant libre d'entrer et de sortir à toute heure de la journée ou de la nuit.

Les personnes inscrites sur ce  forum sont là pour échanger des informations, poser ou répondre à des questions, proposer des articles autour des sujets qui les intéressent.
Le but de ce règlement intérieur est de poser les bases d'un fonctionnement garantissant les droits mais aussi les devoirs de tous.

Ce forum peut  accueillir un grand nombre de personnes, les visiteurs peuvent être inscrits mais aussi anonymes comme tout nouveau visiteur découvrant le forum-cfe. il est donc indispensable de respecter certaines règles pour que le partage de l'espace commun se fasse en toute quiétude. Imaginez si chacun agissait comme bon lui semble … Ce serait vite intenable. Pour éviter cela, il faut des règles. Celles ci sont  dictées par le simple bon sens. Les voici :


RÈGLEMENT DU FORUM CFE

Édition  30 août 2016



1 - INSCRIPTION

L'inscription nécessite une adresse électronique valide qui est utilisée pour l’activation du compte. En cas de modification de cette adresse, l'utilisateur est tenu d'en informer l'administration du forum par m.p. (message privé) à l'administrateur.Si l'adresse d'inscription est reconnue comme valide la validation du compte est automatique. Le nouveau membre inscrit sera ventilé sur le ou les différents groupes crées par l'administrateur en fonction de son statut lors de l'inscription. Rappelons ici que le Cercle Ferroviphile est une association privée qui ne vit que de la seule cotisation de ses membres.Lors de l'inscription afin d'éviter toute inscription frauduleuse et/ou automatique,les coordonnées complètes du futur utilisateur (nom, prénom, adresse, téléphone) doivent être communiquées à l'administrateur. Ces coordonnées sont confidentielle mais par précaution, des vérifications peuvent être effectuées. Si le pseudo choisi devait contrevenir aux bonnes mœurs ou risquer de nuire à la bonne tenue du forum, la modération pourra le refuser sans avoir à se justifier.

2 - UTILISATION

2.1 - La politesse et la retenue doivent être les bases même des tous les échanges. De fait Le contenu des messages de ce forum ne doit pas être : injurieux, obscène, vulgaire, diffamatoire, menaçant, sexuel ou susceptible de violer les lois existantes. Procéder autrement peut conduire l'utilisateur à être banni immédiatement  et de façon permanente. Auquel cas le Fournisseur d'Accès à Internet (FAI) de l'utilisateur en sera informé. Dans ce but, l'adresse IP de chaque message est enregistrée. Les attaques personnelles et les propos manifestement polémiques ne sont pas non plus autorisés. Diffuser des renseignements d'ordre personnels et/ou confidentiels sur d'autres membres et ce, sans leur accord, est strictement prohibé et passible de sanctions, de même que la diffusion de tout ou partie de messages personnels.
Les sujets abordés doivent être en rapport avec le thème du forum en l’occurrence le train jouet et par extension ce qui peut traiter à la fois de la collection et du train électrique en général. Un onglet spécial autorise d'éventuelles conversations à la manière d'un café du commerce. Les mêmes règles s'y appliquent.  

Les dérives graves et volontaires dans un sujet ferroviaire seront supprimées sans avertissement, les récidives seront sanctionnées. Les discussions à caractère politique, religieux ou ethnique ne sont pas acceptées sur le forum. Les pétitions quelle qu'elles soient ne sont pas autorisées sur le forum. L'ouverture de sujets concernant les litiges d'ordre personnels avec des professionnels est interdite car ce n'est pas l'espace adéquat. Dans le cas contraire l'administrateur procédera à la suppression ou verrouillage du sujet avec les conséquences citées plus haut.

Critiques : les critiques sont admises pour peu qu’elles soient  constructives, fondées et argumentées. De même le forum n'a pas pour vocation d'héberger les querelles entre fabricants et/ou commerçants, pas plus que des propos diffamatoires. Si tel devait être le cas, la modération interviendra pour supprimer les propos inadaptés.

Orthographe et langue française :la maîtrise de l’orthographe et de la grammaire n’est pas également partagée par tous, nous accueillons avec plaisir des intervenants dont le Français n'est pas la langue d'origine. A ce titre, il est particulièrement mal venu de se moquer. La Modération interviendra. Par contre, le relâchement ne peut être acceptée ! Pas de style SMS, la ponctuation existe, servons-vous en ! Enfin, avant d'envoyer un message prenons le temps de le relire, vous avez la possibilité d'éditer votre « post » pour au besoin le corriger.Enfin il existe et parfaitement intégré au forum un correcteur orthographique utilisez le lors de votre relecture.


2.2 - Les noms d'utilisateurs ("pseudos") et/ou avatars ne doivent pas être une raison sociale ou un nom d'entreprise ou de marque commerciale. Ils ne doivent pas non plus y faire référence explicitement. Il est  toléré que les fabricants industriels puissent créer un pseudo au nom de leur entreprise afin de pouvoir répondre de manière factuelle aux questions posées par les membres du forum. Il leur est interdit de créer de nouveaux sujets ou de commenter les autres productions.

Les Pseudos, avatars ou signatures ne peuvent en aucun cas servir à promouvoir une idéologie quelle qu’elle soit, une contestation, un lobbying ou la promotion d’un site.

2.3 - Les membres du CFE ont la possibilité, après inscription spécifique auprès de l'Administrateur,et sous réserve que le bureau du CFE valide cette opération de présenter leur production dans l'espace qui leur sera éventuellement réservé.

2.4 - Liens vers les autres sites

2.4.1 - Profil - Le forum CFE offre la possibilité de placer un lien permanent vers un site personnel (sauf  autre forum) à partir d'une option du profil.Les liens vers les site enfreignant le règlement, les jeux d'argent ou payants sont prohibés.

2.4.2 - Sites commerciaux -La publicité explicite ou non et l'envoi vers des sites commerciaux au moyen de liens sont interdits sur le forum. Cependant, à des fins d'entraide, il est admis que des utilisateurs postent occasionnellement des liens vers une page précise des sites commerciaux dès lors qu'il s'agit d'illustrer leurs propos dans le cadre d'une discussion et tant qu'ils n'ont aucun intérêt économique à le faire. En ce qui concerne les marques anciennes il est admis de pouvoir renvoyer les lecteurs vers des sites anciens, catalogues et documentations diverses.

2.4.3 - Promotion de sites personnels - Les liens vers certaines pages de son site pour illustrer ses propos ou répondre à une question précise sont tolérés  d'une manière exceptionnelle mais les liens renvoyant sur des sites nécessitant une inscription préalable ne sont pas autorisés.

2.4.4 -  vente  aux enchères ou à prix fixe- Le forum ne peut pas servir de tremplin pour les sites de ventes aux enchères. Les liens vers ces sites peuvent être tolérés lorsqu'ils sont placés pour illustrer les propos d'un message, sauf dénigrement. Tout sujet ouvert dans le seul but d'indiquer un lien vers un site d'enchères sera systématiquement supprimé.

2.4.5 - La publicité pour d'autres forums, qu'ils soient associés à un site personnel ou autonome, et/ou les liens y conduisant directement ou indirectement sont interdits sur le forum.

2.4.6 - Petites annonces - Le forum CFE n'as pas vocation marchande.Les annonces concernant les transactions de matériels entre membres (achats/ventes/échanges) ne seront autorisées qu' exceptionnellement sur le forum et que par le biais de message privés. Ni le forum ni le Cercle Ferroviphile ne pourront être tenus responsables pour tout incident découlant d'une vente ,d'une recherche ou d'un échange. Rappelons ici que tout membre du Forum à la possibilité de joindre quiconque par le biais de la messagerie privée. Un Espace "Petites Annonces" est à votre disposition sur le bulletin rubrique Petites annonces.

2.4.7 - Images et vidéos

Des images et vidéos peuvent illustrer les interventions dans la mesure où elles respectent le droit d'auteur et le sujet de la discussion.Les procédures détaillées pour l'envoi d'images sur le forum sont contenues dans une rubrique spéciale du forum.Le poids et la taille de ces pièces doivent être réduite afin d'assurer la fluidité du forum.D'une manière générale il est souhaitable que les images, vidéos et documents divers portent l'indication de leur source.

2.4.8 - Sondages

Le forum permet aux membres, ainsi qu'à l'administrateur, de publier des messages sous forme de sondage. Le contenu du présent règlement ne peut faire l'objet d'un sondage.
Ces sondages, ainsi que les résultats, sont enregistrés dans la base de données. Néanmoins l'administrateur s'engage à ne pas divulguer ces résultats, sauf dans certains cas laissés à son appréciation, et en accord avec les intéressés.

3 - ENREGISTREMENT DES DONNÉES

Lors de l'utilisation du forum, toutes les informations (messages publics ou privés, profils, et autres informations) sont stockées dans une base de données. L'administrateur du forum a accès à l'ensemble des informations stockées dans la base de données sauf aux messages privés et aux mots de passe. Ces informations ne sont divulguées à aucune tierce personne ou société sans accord préalable de l'utilisateur, à l'exception du Fournisseur d'Accès Internet (FAI) de l'utilisateur lors d'un manquement grave aux règles visées ci-dessus concernant le contenu des messages. Le CFE ne peut être tenu pour responsable si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès à ces données.

En cas de suppression du compte (sur demande de l'intéressé ou sur décision de l'administrateur), toutes les informations nominatives seront supprimées du forum conformément à la législation. Les messages postés resteront en ligne, l'utilisateur ne pourra se prévaloir de la propriété intellectuelle concernant les discussions sur le forum.
La demande de suppression de compte se fait exclusivement par courriel adressé à l'administrateur. Une demande de confirmation est alors envoyée. La suppression du compte est en général effectuée  après les procédures de vérifications.

4 - MODÉRATION

La modération est assurée par l'administrateur et un groupe de spécialistes.L'administrateur du forum et le groupe de spécialistes sont seuls juges de la conformité du contenu des messages aux règles du forum. Ils décident des suites à donner lors d'un manquement à ces règles. Ces suites peuvent aller de la simple modification ou suppression des messages en cause, avertissement et jusqu'au bannissement temporaire ou définitif de l'utilisateur fautif. Rien ne leur impose de justifier leurs décisions.

Seuls les messages contraires aux règles d'utilisation du forum peuvent être effacés. Des messages peuvent, en revanche, être corrigés ou déplacés d'un sous-forum à un autre lorsqu'ils ne correspondent pas à la rubrique idoine aux yeux de l'équipe de modération ou qu'ils ne respectent pas les règles élémentaires nécessaires à la bonne lisibilité du forum. L'abus de la fonction « Citer » ainsi que des digressions répétées qui polluent un fil peuvent notamment être sujet à redressement.
La manière la plus simple de répondre à un sujet proposé est d'utiliser la fonction répondre. La citation n'est utile que lorsque celle ci est indispensable à la bonne compréhension du sujet .la fonction « citer » alourdit considérablement le sujet et la lecture des pages.

Les membres de l’équipe du forum cfe sont bénévoles et ont une vie personnelle et professionnelle en dehors du forum. De ce fait, il peut y avoir des temps de réactions plus ou moins longs entre diverses interventions.
L'équipe de ce forum s'efforce d'intervenir aussi rapidement que possible. L'intervention ne pouvant être immédiate, il est considéré que tous les messages postés sur le forum expriment la vue et l'opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas celle de l'équipe de modération, exceptés les messages postés par les membres de l'équipe de modération qui, par conséquent, ne peuvent pas être tenus pour responsables des messages des autres utilisateurs du forum.
Toute demande d'explication suite à une éventuelle modération doit être envoyée par message privé ou par mail à l'administrateur.

Remettre en cause le bien fondé des décisions de l'équipe, ou son intégrité conduit invariablement à des débats stériles et des affrontements inopportuns. Des remarques ou commentaires de cette nature n'ont pas leur place sur le forum et peuvent entraîner la radiation de leur auteur du Forum du CFE. La contestation des décisions peut se faire par mp adressé à l'administrateur.


5 - SÉCURITÉ

Ce forum utilise les « cookies » pour stocker des informations sur les ordinateurs des utilisateurs. Ces cookies ne contiennent aucune information que l'utilisateur aurait saisie sur le forum. Ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation.



L'adresse e-mail fournie lors de l'enregistrement n'est stockée dans aucune base de données. Elle n'est utilisée que :
- pour confirmer l'enregistrement de l'utilisateur,
- lui communiquer son mot de passe,
- lui fournir un nouveau mot de passe s'il a oublié le sien.
En aucun cas le CFE ne l'utilisera à des fins commerciales.
En cas de changement d’adresse mail il est indispensable de communiquer la nouvelle adresse afin de mettre à jour le profil de l’utilisateur.

6 - DROITS D'AUTEUR - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sur ce forum les règles des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle s'appliquent. L'utilisateur pourra trouver sur internet ou tout autre support documentaire de son choix, des précisions concernant ces règles. Le CFE sera particulièrement attentif au respect de ces règles et encore plus spécialement à celles concernant l'interdiction de la pratique du photo-pillage.
La diffusion de documents, photos, textes, non autorisés par leurs auteurs ou ayants-droit peut engager la responsabilité du CFE, elle est donc strictement interdite. De même les « scans » de revues sont prohibés sauf accord explicite de l'ayant droit.
Les images déposées pour illustrer une discussion sont considérées comme libres de droit ou appartenant /ou ayant l'autorisation expresse du propriétaire de l'image. Il est bienvenue d'indiquer ses sources .

Une jurisprudence constante a établi que les contributions sur les forums sont considérées comme des discussions courantes et publiques, et qu'en conséquence leurs auteurs ne peuvent en aucun cas se prévaloir d'un droit d'auteur concernant les messages qu'ils ont déposés sur le forum.
En cas de bannissement définitif ou de demande de suppression de compte, les informations personnelles sont effacées mais les messages postés sur le forum (et les photos éventuelles) restent visibles.

Sous réserve d'autres modifications à venir

Le CFE


Dernière édition par tinplate71 le Mar 30 Aoû - 8:04, édité 5 fois (Raison : version du 30.08.2016)
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